Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL SAINT-CLAIR
G.M.C. (SARL)

Numéro de dépôt :
1336888
Date de dépôt :
31/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1995

Présentation de la marque MICHEL SAINT-CLAIR

Déposée le 31 janvier 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL SAINT-CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) G.M.C domicilié(e) 233 rue de Brément, 93130 Noisy-le-Sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Clark HADDAD. - France.

La marque MICHEL SAINT-CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL SAINT-CLAIR est expirée depuis le 31 janvier 1995.

G.M.C a également déposé les autres marques suivantes : PRO'SERCOM FRANCE , PASTOURELLE , SOLARIAL


G.M.C. (SARL) - 233 rue de Brément, 93130 Noisy-le-Sec - France


M. Clark HADDAD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Bijouterie fantaisie, confection, prêt-à-porter.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.